| Mentions légales |
 |
 |
 |
|
1. Présentation du site sexotel69.com Le site sexotel69.com est édité par la société EX-NET- immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 433 818 200 . Le site sexotel69.com est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH SAS, dont le siège social est situé au 140 Quai du Sartel, 59100, Roubaix. Le site sexotel69.com est un site portail donnant accès à d'autres sites édités ou non par EXA-NET qui se réserve le droit de ce site. 2. Responsabilité EXA-NET ne saurait être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, des déteriorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site. EXA-NET n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. Dans l'hypothèse où l'utilisateur accèderait au site sexotel69.com à partir d'un autre Etat que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable. 3. Respect de la législation Toutes les informations ou documents contenus dans le site sexotel69.com ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de EXA-NETsoit font l'objet d'un droit d'utilisation, d'exploitation et de reproduction. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n'est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.sexotel69.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de donnèes. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilitè de l'utilisateur. L'utilisateur s'engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site sexotel69.com pour transmettre par quelque procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site sexotel69.com. EXA-NET se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique...qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus. Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de EXA-NET , ou en envoyant un courriel au Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . 4. Liens hypertexte Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site sexotel69.com en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable, et expresse. Les utilisateurs et visiteurs du site sexotel69.com ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sexotel69.com sans l'autorisation écrite et préalable de EXA-NET . Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Webmestre du site sexotel69.com Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. 5. Droit applicable en cas de litige Le droit applicable est le droit français. |
